Plagiat musique

Plagiat en musique : un phénomène fréquent dans l’industrie musicale

Le plagiat musical est un phénomène récurrent dans l’histoire de l’industrie musicale. De tous temps, les artistes se sont nourris de la circulation d’œuvres musicales préexistantes afin d’en créer de nouvelles.

Ce phénomène est source de nombreuses accusations, parfois justifiées, parfois non, pouvant avoir de lourdes conséquences artistiques, juridiques et économiques.

Le plagiat est l’acte par lequel quelqu’un donne pour sien ce qu’il a pris à l’œuvre musicale d’un autre.

Le terme de plagiat est largement utilisé dans le jargon musical et est juridiquement assimilable à la notion de contrefaçon qui est définie par le Code de la propriété intellectuelle comme étant « toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits d’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi ». (article L.335-2 du Code de la Propriété intellectuelle). Le plagiat ne peut donc pas être dissocié de la notion de droits d’auteur qui protège toutes les œuvres de l’esprit, « quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination » (article L.112-1 du Code de la Propriété intellectuelle). Aucun style musical n’est épargné puisque le plagiat est susceptible de concerner à la fois de grands succès de la chanson française, du rap, du rock ou même de la musique classique mais également des titres moins connus !

Comment définir un plagiat en musique ?  

Quels sont les différents aspects du plagiat musical, ses manifestations, les moyens de le détecter et comment s’en prémunir ?

Le plagiat musical se produit lorsqu’une œuvre musicale, qu’il s’agisse d’une mélodie, d’une harmonie, d’un rythme ou de paroles, est copiée ou reproduite sans l’accord de l’auteur original. Par principe, l’auteur d’une chanson, d’une composition musicale ou même d’un beat de rappeur bénéficie d’un monopole sur l’exploitation de son œuvre. Quand y a-t-il plagiat en musique ? Il y a plagiat lorsqu’il existe une similitude significative entre deux œuvres, et que cette ressemblance est suffisamment évidente pour qu’un auditeur moyen la remarque. Toutefois, dans certains cas, le fait qu’une œuvre soit « inspirée » ou ressemble à une autre peut porter à confusion.

L’histoire de la musique regorge de plagiats connus. Certains artistes, auteurs-compositeurs, musiciens ont été accusés de reprendre des éléments d’autres œuvres musicales leur préexistant sans permission : pour un exemple d’accusation de plagiat, le titre phare « Blurred Lines » de Robin Thicke a été accusé d’avoir copié la chanson de la légende de la soul Marvin Gaye « Go to Give It Up ». Les héritiers de Gaye ont porté plainte et le tribunal a considéré que les accusations de plagiat étaient bien fondées.

Quelques années plus tard, dans une autre affaire, la chanteuse Katy Perry était opposée au rappeur Marcus Gray (« Flame ») qui avait engagé des poursuites contre la star de la pop en raison de similitudes entre le hit « Dark Horses » et un morceau de Gray moins connu « Joyful Noize ». La chanteuse américaine avait été condamnée en première instance et « Flame » avait fait appel de la décision. Était notamment discutée, la similitude entre le schéma rythmique (ostinato) des deux titres musicaux. Finalement, les juges d’appel n’ont pas reconnu le plagiat de la chanson de Katy Perry. Ils ont considéré que reconnaître un droit d’auteur sur cet ostinato rythmique était en soit conventionnel en matière de construction musicale.

Comment détecter un plagiat musical ?  

Parce qu’il prive l’auteur initial de l’œuvre d’une source de revenus versés sous forme de royalties, il est important de détecter le plagiat le plus tôt possible. Il est possible de détecter un plagiat lors d’une représentation de musique live, sur les stations de radio mais aussi dans certains contenus YouTube.

La contrefaçon d’une œuvre musicale est toutefois susceptible d’être caractérisée par le recours à divers éléments de l’œuvre tels que sa rythmique, l’harmonie, les paroles…

Des outils modernes rendent aujourd’hui la détection du plagiat plus aisée. Comment vérifier qu’il n’y a pas de plagiat ? Combinés à une intervention humaine, plusieurs logiciels aident à la détection des ressemblances et différences entre les œuvres en scannant les pistes audios et en identifiant des ressemblances structurelles.

Comment prouver un plagiat en musique ?  

Prouver un plagiat suppose de démontrer qu’il existe une copie substantielle d’un élément de l’œuvre protégée par le droit d’auteur et cela passe notamment par une analyse technique de l’œuvre par le recours à des logiciels capables d’analyser la structure de l’œuvre mais aussi par le témoignage d’experts. Véritables spécialistes de la musique, ils évaluent si la similarité entre deux œuvres est suffisamment évidente pour reconnaître le plagiat. Encore, l’auteur d’une œuvre musicale peut faire appel à un huissier de justice dont le mandat consistera en la constatation de la preuve de la paternité de l’œuvre.

Quelles conséquences en cas de plagiat musical ?

Les conséquences juridiques du plagiat musical.  

Le plagiat musical est sanctionné par le juge civil et pénal. L’auteur du plagiat est susceptible de se voir condamné à 3 ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende par les tribunaux français. Aussi, l’action civile en contrefaçon exercée par l’auteur initial du titre est susceptible de voir condamner l’auteur du plagiat au versement de dommages et intérêts. Ainsi, l’artiste de chanson française Calogero, son co-auteur et l’éditeur de la chanson « Si seulement je pouvais lui manquer » ont été condamnés par la Cour de Cassation à la somme de 59 317,17 euros de dommages et intérêts pour avoir en partie plagié la chanson « Les chanson d’artistes » de Laurent Feriol, un musicien landais."

Conséquences économiques pour l'auteur plagié  

1. Perte de revenus : l'une des conséquences les plus immédiates pour l'auteur plagié est la perte de revenus. Lorsqu'une œuvre musicale est plagiée, l’auteur initial perd potentiellement une part des revenus générés par son travail, que ce soit sous forme de ventes de disques, de streaming, de royalties provenant de radios, de concerts, ou de toute autre forme de diffusion.

2. Impact sur la carrière : si un artiste ou un groupe de musique se voit dépossédé de son œuvre par un plagiat, cela peut avoir des répercussions sur sa notoriété. Les revenus des tournées, des licences de films ou des publicités peuvent être affectés, car un plagiat peut détourner une partie du public qui consomme la version copiée plutôt que l'originale.

3. Litiges coûteux : Les poursuites légales liées au plagiat entraînent souvent des frais juridiques importants. Bien que les auteurs puissent obtenir des dommages et intérêts pour contrefaçon de leur œuvre, les coûts associés à une action en justice peuvent être élevés, et la procédure peut durer plusieurs années avant d'aboutir.

Conséquences artistiques pour l'auteur plagié

1. Atteinte à l'intégrité artistique : L'un des préjudices les plus graves pour l'artiste est la remise en cause de l'intégrité de son travail. Le plagiat annihile l'originalité de l'œuvre et crée une confusion entre l'artiste plagié et celui qui a copié. Cela peut ternir l'image de l'artiste, surtout si le plagiat devient public.

2. Dévalorisation de la créativité : Lorsqu’un artiste voit son travail plagié, cela peut avoir un effet démoralisant, en donnant l'impression que son art est moins valorisé, car il est "copiable" et non respecté comme une œuvre unique originale au sens du droit d’auteur. Cela peut nuire à la motivation et à l'inspiration pour de futures créations.

3. Risque d'influence négative sur la perception publique : Si le plagiat devient une affaire publique, la perception du public peut être modifiée. Par exemple, les auditeurs peuvent se demander si l’artiste a copié lui-même ou s'il a créé une œuvre originale. Cela peut altérer la réputation de l'artiste et influencer sa carrière musicale.

4. Perturbation du marché musical : Le plagiat peut également affecter la place de l'artiste dans le marché musical. Si un morceau plagié obtient du succès à la place de l'original, cela peut perturber les ventes de l’artiste plagié. Les auditeurs peuvent être trompés en croyant que l’artiste plagié n'a pas l'originalité qu'on lui attribuait.

 Comment prévenir le plagiat en musique ?

Vous vous demandez sans doute comment éviter le plagiat en musique ? Adopter de bonnes pratiques, c’est éviter et réduire le risque de plagiat…

En droit français, l’auteur de l’œuvre musicale est considéré comme propriétaire de son œuvre dès sa création et ce, sans avoir besoin de déposer l’œuvre. Cependant, afin de faciliter la preuve d’un plagiat, l’auteur peut toutefois protéger son œuvre sous différentes formes :

• L’enveloppe Soleau permet de vous identifier comme auteur d’une œuvre musicale pendant 5 ans pour une somme peu onéreuse.

• L’adhésion à la SACEM permet de déposer l’œuvre et d’en prouver la paternité et le simple fait d’avoir écrit ou composé une œuvre tout en justifiant d’un début d’exploitation de celle-ci permet l’adhésion.

• Le dépôt de l’œuvre chez un notaire ou un huissier de justice, sans limite de volume ou de nature la seule limite tenant à ce que le support soit audible et déchiffrable.

Ces démarches permettent de faciliter la preuve d’un plagiat mais ne constituent pas un dépôt de l’œuvre à part entière car contrairement au copyright américain, le droit d’auteur français ne conditionne pas la protection de l’œuvre à un quelconque dépôt. L’auteur de l’œuvre musicale jouit sur cette œuvre « du seul fait de sa création » d’un droit de propriété intellectuelle exclusif et opposable à tous (article L.111-1 du Code de la Propriété intellectuelle).

Plagiat, contrefaçon et inspiration : quelles limites ?

La contrefaçon implique une copie illégale d'une œuvre qu’elle soit totale ou partielle, tandis que l’inspiration peut être légitime si elle ne nuit pas à son originalité. Par exemple, l’adaptation d’une œuvre ne constitue pas une contrefaçon au sens du droit d’auteur dès lors que l’accord préalable de l’auteur des paroles et de l’éditeur de l’œuvre est donné. C’est grâce à l’autorisation des héritiers de Claude François que le chanteur M.Pokora a pu reprendre ses chansons dans son dernier album.

Il y a plagiat lorsqu’une œuvre reprend de manière évidente des éléments essentiels d'une autre. Précisons toutefois qu’en France, la durée de protection d’une œuvre musicale par le droit d’auteur est de 70 ans. Passé ce délai, l’œuvre tombe dans le domaine public ( lien article Vincent )

Le plagiat musical est un risque majeur pour l’industrie musicale. Il est susceptible de concerner musiciens, chanteurs et groupes de musique avec des conséquences juridiques, économiques et artistiques importantes. Bien que l'inspiration soit essentielle dans la création, la frontière entre la copie légitime et la contrefaçon peut parfois être floue. Si la protection par le droit d’auteur d’une œuvre musicale ne requiert pas de formalités de dépôt, il peut toutefois être intéressant protéger votre titre musical grâce à certaines formalités simples et peu onéreuses. La prévention, la détection et l’application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle relatives au droit d’auteur sont essentielles pour garantir un environnement musical respectueux des droits de chacun. Dans ce contexte, se faire accompagner par un professionnel du droit, tel qu'un avocat spécialisé, peut s'avérer être un atout précieux pour sécuriser et défendre les nouveautés musicales face aux risques de plagiat.