Droit de la Musique

Négociation et Rédaction de Contrats dans l'Industrie Musicale

Notre cabinet accompagne chanteurs, interprètes et autres artistes dans la négociation et la rédaction de contrats complexes dans l'industrie musicale, assurant la protection de leurs droits et intérêts.

• Contrats d’édition, de coédition et de gestion éditoriale ;

• Contrats de commande ;

• Contrats de synchronisation ;

• Contrats d’enregistrement d’artistes-interprètes et de musi

• ciens d’accompagnement ;

• Contrats de licence et de distribution sur support physique et sur les plateformes numériques ;

• Cessions d’une oeuvre isolée ou de catalogues ;

• Contrats d’agents / managers ;

Négociation des rémunérations appropriées

Notre cabinet s'engage à assurer que les artistes reçoivent une rémunération équitable pour leur travail créatif. Nous intervenons dans la négociation des conditions financières des contrats pour garantir une répartition juste des revenus générés par les œuvres musicales. Nos avocats spécialisés travaillent en étroite collaboration avec les artistes pour évaluer l'impact commercial de leur art et négocier des accords qui reflètent véritablement leur valeur sur le marché, tout en protégeant leurs intérêts à long terme dans un secteur en constante évolution.

Accompagnement afférent à l’intervention des Sociétés de Gestion Collective

Le cabinet Kibler Avocat fournit un accompagnement stratégique aux artistes dans leurs interactions avec les sociétés de gestion collective. Que ce soit pour la gestion des droits d'auteur ou la collecte des redevances, nous veillons à ce que les droits de nos clients soient correctement administrés et défendus. Nos experts en droit d’auteur conseillent et assistent les artistes pour s'assurer que toutes les rémunérations dues soient correctement perçues et que les contrats respectent les normes légales et les meilleures pratiques du secteur.

Blockchain et NFT : Conseils juridiques spécialisés

Alors que la blockchain et les NFTs révolutionnent la manière dont les œuvres musicales sont commercialisées et distribuées, notre cabinet est à la pointe de l'offre de conseils juridiques dans ce nouveau domaine. Nous aidons nos clients à naviguer dans les complexités des contrats de NFT, assurant la sécurisation de leurs œuvres dans le monde numérique et la maximisation des opportunités économiques émergentes. Nous fournissons des conseils éclairés sur les implications légales, la création, la vente, et la gestion des droits associés aux NFTs.

Litiges (Pré-Contentieux et Contentieux)

Notre cabinet dispose d'une solide expérience dans la gestion des litiges liés à l'industrie musicale, y compris les actions en contrefaçon, la violation des droits voisins, et l'inexécution contractuelle. Nous représentons les artistes, les producteurs et les diffuseurs dans les phases pré-contentieuses et contentieuses, en assurant une défense robuste de leurs droits et en cherchant des résolutions qui servent leurs intérêts artistiques et commerciaux. Que ce soit en négociation ou devant les tribunaux, notre équipe est préparée à gérer avec compétence et détermination les défis juridiques complexes.

Mandataire d’Artistes : Gestion et Valorisation de Carrière

Notre cabinet représente et conseille les clients dans toutes les phases de leur carrière artistique. Nous offrons des services complets, de la gestion de carrière à la négociation de contrats, en veillant à ce que les artistes puissent se concentrer sur leur créativité pendant que nous gérons les aspects juridiques et commerciaux. Nous répondons aux besoins spécifiques de chaque artiste, garantissant ainsi que leur talent soit développé et valorisé de manière optimale sur le marché.