Peut-on s’inspirer d’une œuvre sans la plagier ?
Peut-on s’inspirer d’une œuvre sans la plagier ?
Chaque artiste puise, consciemment ou non, son inspiration dans le monde qui l’entoure et dans les œuvres de ses prédécesseurs.
Musiciens, peintres ou écrivains, tous s’appuient sur des influences pour nourrir leur créativité. Mais où s’arrête l’inspiration et où commence le plagiat ou la contrefaçon ?
Cette frontière, parfois subtile, soulève des questions légales et éthiques essentielles pour tout créateur désireux de respecter la loi tout en exprimant son originalité créative.
Qu’est-ce que le plagiat ? Est-ce qu’il se différencie de la contrefaçon ?
On peut lire dans le dictionnaire Le Robert, que le plagiat consiste « à copier (un auteur) en s’attribuant indûment des passages de son œuvre ».
Il n’existe pas, juridiquement, une définition du plagiat. La notion est toutefois reprise à travers le procédé de la contrefaçon qui se définit, sur le terrain du droit d’auteur, comme : « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause. »
La question du plagiat et de la contrefaçon se pose naturellement chez les artistes et auteurs, car toute création s’inspire, directement ou indirectement d’idées de ce que l’on a vu, lu ou entendu, et pourra par la suite, inspirer d’autres créations.
Même les artistes les plus originaux construisent leur travail créatif à partir d’influences multiples les inspirant. Que l’on soit autodidacte ou formé, que l’on pratique le dessin ou d’autres disciplines artistiques, chaque démarche créative repose sur l’observation et l’expérimentation.
Notamment dans le domaine de la musique, où le nombre de créateurs fait que certaines idées prit dans des morceaux originels peuvent facilement être copiables, il est important de veiller à ce que personne ne plagie le travail des autres.
Cette inspiration doit être maniée avec précaution : il est essentiel de transformer les idées reçues en créations personnelles et de ne pas reproduire des éléments identifiables d’une œuvre existante, afin de ne pas inclure une œuvre de l’esprit plagiée. Respecter cette limite permet de protéger son intégrité artistique tout en évitant des problèmes juridiques liés à une œuvre copiée.
Cependant, ces notions impliquent que l’on se retrouve face à une œuvre, au sens juridique du terme.
Qu’est-ce qu’une œuvre ? Quelles sont les conditions pour qu’une œuvre soit protégée au titre du droit d’auteur ?
Afin de déterminer si une œuvre est protégeable par les droits de propriété intellectuelle, il convient de se référer aux articles L. 112-1 à L. 112-4 du Code de la propriété intellectuelle.
À la lecture de ces articles, deux conditions cumulatives sont nécessaires pour qu’une œuvre de l’esprit soit protégeable par le droit d’auteur :
- L’œuvre de l’esprit doit être originale, c’est-à-dire qu’elle doit refléter la personnalité de l’auteur ;
- L’œuvre de l’esprit doit être mise en forme, et ne peut être qu’une simple idée.
La condition de mise en forme n’a pour seul objectif que d’exclure la protection de l’idée. Par ailleurs, simplement l’écrire ne suffit pas : il faut également mettre véritablement en forme l’idée que vous souhaitez exprimer. Par conséquent, la condition principale pour obtenir la protection par le droit d’auteur est la condition d’originalité.
À la différence d’une marque, où vous inscrivez votre signe à titre de marque lors d’un dépôt pour obtenir une protection, le droit d’auteur s’obtient à la date de création de l’œuvre et sans dépôt.
Une œuvre de l’esprit est considérée originale lorsqu’elle reflète la personnalité de son auteur et n’est pas une simple reproduction d’une œuvre existante. La jurisprudence précise que l’originalité se manifeste notamment à travers le fait que « l’auteur a pu exprimer ses capacités créatives lors de la réalisation de l’œuvre en effectuant des choix libres et créatifs ». (Carine Bernault et Audrey Lebois).
Dès lors qu’une œuvre est originale, elle bénéficie d’une protection par le droit d’auteur, et tout plagiat de cette œuvre pourra être considéré comme un acte de contrefaçon.
Est-ce que je peux m’inspirer d’une œuvre ?
La création d’un artiste peut être protégée, mais pas le courant ou le style de manière générale utilisé par l’artiste. Il est possible de prendre l’exemple des œuvres de Picasso. Les œuvres de Pablo Picasso sont protégées, mais le cubisme en tant que style ne peut pas être revendiqué comme propriété exclusive par Picasso.
Ainsi, des artistes peuvent être inspirés du courant cubiste, mais ne peuvent pas reproduire, en tout ou en partie, des œuvres de Pablo Picasso.
Par conséquent, vous pouvez vous inspirer d’une œuvre existante pour nourrir votre propre création, en évitant de la copier textuellement ou visuellement. Cela inclut l’adaptation de styles, d’idées ou de techniques.
La distinction entre plagiat et inspiration
La nuance entre plagiat et inspiration repose sur la manière dont l’artiste s’approprie ce qu’il emprunte. L’inspiration suppose une transformation, une réinterprétation qui fait naître une œuvre nouvelle, tandis que le plagiat correspond à une reprise trop fidèle des éléments originaux, au point de rendre l’emprunt identifiable et de nier la créativité personnelle.
En d’autres termes, lorsque l’on s’inspire, on intègre des influences pour enrichir son propre langage artistique, alors que plagier, c’est se substituer à l’auteur initial en s’appropriant indûment son travail. C’est la différence entre un copiste, et un esprit créatif.
Exceptions du droit d’auteur
En droit de la propriété intellectuelle, l’interdiction de plagiat connaît certaines limites.
L’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle énumère les exceptions au droit d’auteur, c’est-à-dire les situations dans lesquelles le droit d’auteur ne s’applique pas, même si l’œuvre est reproduite.
- Représentations privées et gratuites : le droit d’auteur ne s’applique pas aux représentations effectuées exclusivement dans un cercle de famille par le copiste.
- Copies strictement personnelles : l’auteur ne peut interdire les reproductions réalisées à partir d’une source licite, à condition qu’elles soient réservées à l’usage personnel du copiste et non destinées à un usage collectif (par exemple, au sein d’une entreprise).
- Citations et analyses : lorsque le nom de l’auteur et la source sont mentionnés, l’auteur ne peut s’opposer aux « analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées ».
D’autres exceptions de citations sont également prévues par l’article, sous réserve que l’auteur soit cité : revues de presse, information d’actualité, discours en assemblées politiques, parodie, pastiche, caricature ou encore enseignement.
Concernant l’hommage, il est important de souligner que, par principe, rendre hommage à un auteur ne supprime pas totalement le risque de contrefaçon. Une affaire récente du 15 novembre 2024 en fournit un exemple concret : une galerie avait commercialisé un fauteuil inspiré du design de Jean Royère, le célèbre « Ours Polaire ». Le fauteuil litigieux avait été présenté sous le nom « Hommage au canapé Ours Polaire ».
Les juges ont estimé que cette reproduction entraînait une banalisation et un avilissement du design original, confirmant que l’hommage ne suffit pas à écarter toute responsabilité.
En réalité, pour un artiste souhaitant s’inspirer d’une œuvre en la recopiant partiellement, seules certaines exceptions prévues par le droit d’auteur peuvent éventuellement s’appliquer :
- L’exception de parodie ;
- La courte citation ;
- L’œuvre composite.
L’exception de parodie
La parodie a été définie par la jurisprudence. Selon un arrêt de la Cour d’Aix en Provence du 24 novembre 2022 pour pouvoir être qualifié de « parodie », l’œuvre seconde doit évoquer l’œuvre préexistante et présenter des différences perceptibles par rapport à celle-ci.
Elle doit par ailleurs constituer une manifestation d’humour et de raillerie se matérialisant par une transformation perceptible.
En outre, l’adjonction à l’œuvre parodiée de traits d’humour secondaires est dénuée d’effet si elle ne modifie pas la nature et/ou signification de celle-ci mais constitue un détournement de notoriété dans un but commercial.
La courte citation
La courte citation constitue également une exception au droit d’auteur. L’article L. 122-5 précise que cette exception n’est valable que si vous citez correctement l’auteur.
Concernant la longueur de la citation, la loi indique qu’elle doit être brève et ne peut en aucun cas représenter l’œuvre entière.
En pratique, la jurisprudence applique un critère de proportionnalité : le juge examine non seulement la brièveté de l’emprunt par rapport à l’œuvre originale, mais aussi par rapport à l’œuvre dans laquelle la citation est insérée, afin de déterminer si l’usage reste légitime.
En tout état de cause, la courte citation doit être « justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées ».
L’œuvre composite
Une œuvre composite résulte de la combinaison d'éléments préexistants pour créer une nouvelle œuvre de l’esprit originale. Selon l'article L. 113-2 du Code de la propriété intellectuelle :
L’auteur d'une œuvre composite bénéficie de la protection sur sa contribution originale, et ne porte pas atteinte aux droits des auteurs des éléments préexistants.
Un exemple emblématique est le Marilyn Diptych (1962) d'Andy Warhol. L'artiste a utilisé une photographie publicitaire de Marilyn Monroe issue du film Niagara (1953) comme base pour sa sérigraphie. Warhol a ensuite appliqué sa technique de sérigraphie pour reproduire cette image en multiples exemplaires, en jouant sur les couleurs et les contrastes, créant ainsi une œuvre visuellement distincte et originale. Bien que l'image de base soit reconnaissable, le travail apporté et inventé par Warhol confère à l'œuvre une nouvelle identité artistique.
Cet exemple illustre comment un artiste peut s'inspirer d'une œuvre existante, en la transformant de manière significative, pour créer une œuvre originale qui respecte les droits d'auteur tout en offrant une nouvelle perspective artistique.
Conséquences juridiques du plagiat
La reprise illégale d’une œuvre est préjudiciable pour l’auteur de ladite œuvre, autant d’un point de vue personnel, puisqu’il s’agit de ses droits de propriété intellectuelle, que d’un point de vue commerciale, puisque le copieur bénéfice d’un avantage concurrentiel.
La Contrefaçon
Être inspiré d’une œuvre pour créer une œuvre créative est légal, mais si vous reprenez une œuvre plagiée, vous vous exposez à des poursuites pour contrefaçon.
En droit français, la contrefaçon sanctionne toute reproduction, représentation ou diffusion d’une œuvre sans l’autorisation de son auteur (Article L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle).
En termes de sanctions, il faut envisager à la fois le volet pénal, et le volet civil. D’un point de vue du droit pénal, l’article L. 335-4 du Code de la Propriété Intellectuelle prévoit une amende allant jusqu’à 300 000 euros, et 3 ans de prison.
Du point de vue du droit civil, le montant sera fixé en fonction des préjudices financiers subis par l’artiste à l’origine de l’œuvre copiée.
La responsabilité extracontractuelle
Au-delà de l’action en contrefaçon, la reprise d’une création peut toujours être condamnée sur le fondement de l’article 1240. Il est important de préciser que, contrairement à la contrefaçon, l’action sur le fondement de l’article 1240 n’implique pas de démontrer l’originalité de sa création. Il suffit de prouver un préjudice causé par une faute, comme l’exploitation abusive d’une œuvre ou d’une idée, même non protégée par le droit d’auteur.
On retrouve ici deux mécanismes :
La concurrence déloyale
La concurrence déloyale vise à sanctionner toutes pratiques visant à exploiter la notoriété d’un auteur, ou à créer la confusion entre les œuvres de l’auteur premier, et les copies.
C’est l’exemple d’un auteur qui copie le titre d’un ouvrage, afin d’induire le consommateur en erreur, lui faisant croire qu’il s’agit d’une suite.
Le parasitisme
Le parasitisme se distingue de la concurrence déloyale en ce qu’il sanctionne l’exploitation abusive et gratuite du travail, des efforts ou des investissements d’autrui, sans nécessairement créer de confusion. Il s’agit d’un comportement opportuniste, où un tiers profite indûment de la valeur économique ou de la notoriété d’une création, même non protégée par le droit d’auteur.
Contrairement à la concurrence déloyale, le parasitisme ne nécessite pas de prouver une intention de nuire, mais simplement un avantage tiré de l’effort d’autrui.
En ce sens, et distinctement de la caractérisation de parasitisme, la jurisprudence récente a pu retenir à plusieurs reprises que, même sans droit patrimonial et/ou moral, « subsiste un droit économique ». En effet, l’artiste, comme n’importe quel acteur économique, peut réclamer une rémunération pour son travail.
Par conséquent, dès lors que le travail d’un artiste est repris, il sera toujours possible pour l’artiste de réclamer la réparation de son préjudice, issu de la violation de son « droit économique ».
Ainsi, qu’une œuvre soit protégée ou non, son plagiat ou son exploitation abusive peut entraîner des sanctions lourdes, allant de la contrefaçon aux mécanismes trouvant leur fondement dans l’article 1240 du Code civil.
Comment s’inspirer librement sans tomber dans le plagiat ?
S’inspirer est naturel pour progresser dans un domaine artistique. Toutefois, la clé est de transformer ces influences en un langage personnel. Cela passe par une recherche constante de ce qui reflète votre univers propre. Par exemple, un musicien qui admire le jazz pourra intégrer certains rythmes ou accords dans ses compositions, mais en les fusionnant avec d’autres styles pour créer un son unique.
L’une des astuces les plus efficaces afin d’éviter le plagiat est de croiser plusieurs sources d’inspiration. En combinant différents styles, époques ou techniques, l’artiste enrichit son travail et crée quelque chose de nouveau. C’est ce que font de nombreux peintres, musiciens ou écrivains qui s’inspirent de plusieurs courants artistiques pour forger une identité originale.
Cas pratiques et exemples d’inspirations réussies
Œuvre littéraire célèbre inspirée sans être une copie
- Dans le domaine littéraire, l’œuvre de James Joyce – Ulysse paru en 1922 est profondément inspirée de l’Odyssée d’Homère. Joyce transpose le voyage d’Ulysse dans le Dublin du XXe siècle. Il s’agit d’une réinterprétation moderniste, pas d’une copie.
Œuvres musicales célèbres inspirées sans être des copies
- Dans le domaine musical : Daft Punk – Harder, Better, Faster, Stronger (2001) : le duo français a repris un extrait du morceau Cola Bottle Baby d’Edwin Birdsong (1979). Le sample a été totalement réarrangé et transformé dans un style électro futuriste, illustrant comment une inspiration sonore peut aboutir à une œuvre nouvelle et originale.
- M.I.A. – Paper Planes (2007) : la chanteuse a intégré un sample du titre Straight to Hell de The Clash (1982). L’emprunt a été détourné et modernisé pour servir de base à un hymne pop engagé, preuve que le réemploi créatif d’un extrait musical peut à la fois renforcer le message d’une œuvre et ne pas constituer une copie.
Œuvre picturale célèbre inspirée sans être une copie
Un très bon exemple en peinture est Pablo Picasso et son œuvre Les Ménines (1957).
Picasso s’est inspiré de la célèbre toile de Diego Velázquez, Las Meninas (1656). Plutôt que de reproduire la scène à l’identique, il l’a décomposée et réinterprétée dans son propre style cubiste, et ce sans être accusé d’être copieur de l’œuvre de Velázquez. Le résultat est une série de 58 toiles qui reprennent la composition et les personnages, mais de manière totalement novatrice.
La notion de plagiat et l’IA
L’arrivée de l’IA a profondément transformé le paysage juridique, notamment en matière de propriété intellectuelle. Les outils d’IA peuvent générer textes, images ou musiques en analysant des milliers d’œuvres existantes, ce qui soulève de nouvelles questions sur les limites entre inspiration et plagiat.
C’est particulièrement vrai dans le domaine de la presse.
Le 27 décembre 2023, le New York Times a déposé une plainte devant le tribunal fédéral de district de Manhattan, accusant OpenAI et Microsoft de violation de ses droits d'auteur.
Le journal allègue que les deux entreprises ont utilisé illégalement des millions d'articles protégés pour entraîner leurs modèles d'intelligence artificielle, notamment ChatGPT, sans obtenir l'autorisation préalable. Le journal a affirmé que ChatGPT pouvait reproduire textuellement des extraits entiers d’articles du New York Times, dès lors qu’un utilisateur lui demandait de reproduire un article « dans le style » du New York Times.
Aucune décision n’a encore été rendue par les cours américaines. Mais cette affaire met en avant les questions cruciales autour de l’inspiration et du plagiat à l’ère numérique : jusqu’où peut-on s’inspirer d’œuvres protégées pour créer de nouvelles créations à l’aide d’une intelligence artificielle ?
L’essor des plateformes antiplagiat
Avec la multiplication des contenus numériques, qu’ils soient textuels, visuels ou musicaux, la question du plagiat est devenue centrale pour les artistes, écrivains et créateurs. Pour y répondre, de nombreuses plateformes antiplagiat ont vu le jour. Ces outils permettent de vérifier l’originalité d’une œuvre, d’identifier les similitudes avec des contenus existants et de limiter les risques de contrefaçon.
Dans le domaine littéraire ou académique, des logiciels comme Turnitin ou Copyscape analysent le projet d’écriture pour détecter les reprises trop proches d’œuvres publiées.
Pour les arts visuels, des outils comme Pixsy et des bases d’images utilisant des technologies de reconnaissance visuelle permettent de repérer les reproductions trop similaires à des œuvres protégées.
Ces plateformes ne se contentent pas de détecter le plagiat : elles encouragent aussi les bonnes pratiques créatives, comme la citation des sources, la documentation des inspirations ou la transformation des influences en créations originales.
Bref : Peut-on vraiment s’inspirer d’une œuvre sans la plagier ?
Oui, avec vigilance, originalité et respect des droits d’auteur, il est possible de créer des œuvres nouvelles inspirées d’autres créations.
Pour créer des œuvres originales, inspirez‑vous de créations similaires, ne reprenez pas à l’identique des œuvres préexistantes, veillez à ne pas plagier des créations d’artistes.
Bref, il est essentiel de méditer sur l’importance du respect de la créativité personnelle.
FAQ
Existe-t-il un « kill switch » légal pour retirer une œuvre accusée de plagiat ?
Il n’existe pas de « kill switch » automatique prévu par la loi. Toutefois, les plateformes appliquent la procédure de notice and take down, qui permet de signaler une œuvre suspectée de plagiat et d’obtenir son retrait provisoire. Pour un retrait définitif, seul un juge peut l’ordonner après examen du litige.
S’inspirer d’œuvres originelles est-il plus risqué que d’œuvres tombées dans le domaine public ?
Oui, car une œuvre encore protégée par le droit d’auteur ne peut être copiée sans autorisation. En revanche, une œuvre tombée dans le domaine public peut être réutilisée librement, sous réserve de respecter le droit moral de l’auteur.
Peut-on s’inspirer d’une œuvre artistique sans risquer le plagiat ?
Oui, à condition de transformer l’inspiration en une création personnelle et originale. L’artiste doit éviter la reproduction d’éléments reconnaissables qui feraient basculer l’œuvre dans la copie. En cas de doute, n’hésitez pas à demander conseils.
Peut-on librement s’inspirer d’œuvres musicales sans enfreindre les droits d’auteur ?
L’inspiration est possible, mais la reprise directe d’une mélodie, d’un sample ou d’un arrangement sans autorisation constitue une violation du droit d’auteur. Seules les créations originales ou les œuvres du domaine public peuvent être utilisées librement.
Faut-il toujours citer l’auteur lorsqu’on s’inspire de son œuvre ?
Dès qu’un passage est copié, ou une citation ou un extrait identifiable, citer l’auteur est obligatoire. Même lorsqu’il ne s’agit que d’inspiration indirecte, mentionner la source reste une bonne pratique pour éviter toute ambiguïté.